SMART PDP
Ce site est un service de CB VISIO, EURL au capital de 50 000 €.
SIEGE SOCIAL
4, place Jean Jaurès
81000 ALBI
France
Numéro d’immatriculation : 483 004 610 au RCS d’Albi
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Clément BALLER – Gérant
Email : contact@les-experts-hse.fr
Tél. : 05 63 36 95 90
1. Hébergement du site
KALANDA
94 avenue de la Sarriette
ZAC Athelia 2
13600 La Ciotat – France
2. Exactitude de l’information
CB VISIO s’efforce de diffuser sur le site www.smart-pdp.fr des informations fiables, vérifiée et régulièrement mises à jour.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site, des erreurs ou omissions peuvent subsister. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L’internaute pourra signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile à contact@les-experts-hse.fr.
Les renseignements figurant sur le présent site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Par ailleurs, toutes les informations contenues sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
3. Droits d’auteur
Tout le contenu présent sur le site www.smart-pdp.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société CB VISIO.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments, sans l’accord exprès par écrit de CB VISIO, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à CB VISIO sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
4. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CB VISIO.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet www.smart-pdp.fr ne peuvent mettre pas mettre en place d’hyperliens en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CB VISIO.
5. Litiges
Les présentes conditions du site www.smart-pdp.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.